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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUVIGNET
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SOCOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCOL
SOUVIGNET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1474191
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2018

Présentation de la marque SOCOL

Déposée le 27 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOUVIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUVIGNET domicilié(e) 15 Boulevard des Chauchères,42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2365934) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 950 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2365934) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOCOL est expirée depuis le 27 juin 2018.

SOUVIGNET a également déposé les autres marques suivantes : SOVEXIA , SOUVIGNET , SOVIMEUBLE , PLICHAISE


SOUVIGNET Société Anonyme - 15 Boulevard des Chauchères,42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2365934) - 42380 - France - SIREN 586950180


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2365934) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365934 - Publication au BOPI 2008-03-04

Renouvellement sans limitation n°2110523 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376606 - Publication au BOPI 2003-09-03

Des meubles et en particulier des tables et sièges de tous types, en toutes matières et pour tous usages.